« La forte accélération de la circulation du variant Omicron, dont la plus grande transmissibilité est maintenant démontrée, invite à la plus grande vigilance », écrit Santé Publique France dans son point épidémiologique publié à la veille de Noël. Pour faire face aux deux vagues simultanées des variants Delta et Omicron, le gouvernement a dû se résoudre à revoir à nouveau le protocole sanitaire applicable dans les entreprises, dont la mise à jour datait seulement du 8 décembre 2021.
La nouvelle version du protocole sanitaire, publiée le 30 décembre 2021, marque le retour du télétravail obligatoire, qui avait disparu à la rentrée de septembre, à chaque fois que cela est possible.
« Dans les circonstances actuelles de circulation élevée du virus et de l’apparition du variant Omicron, les employeurs fixent à compter du 3 janvier et pour une durée de trois semaines, un nombre minimal de trois jours, calculé sur l’effectif concerné, de télétravail par semaine, pour les postes qui le permettent », stipule le ministère du Travail.
Quand l’organisation du travail et la situation des salariés l’autorisent, le nombre de jours télétravaillés « peut être porté à quatre jours par semaine ».
Amende contre les entreprises qui ne respecteront pas les règles sanitaires
Dans le même temps, le gouvernement a annoncé sa volonté d’accentuer le contrôle des entreprises via la loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire, qui va transformer le passe sanitaire en un passe vaccinal à partir du 15 janvier 2022 pour les activités dites du quotidien (restaurants, cinéma, salles de sport…).
« Nous allons introduire un amendement dans le projet de loi en prévoyant la possibilité pour l’Inspection du travail de prononcer des sanctions jusqu’à 1.000 euros par salarié dont la situation n’est pas conforme, dans la limite de 50.000 euros », a indiqué la ministre du Travail Élisabeth BORNE, le 30 décembre 2021, sur la chaîne LCI.
Si « l’écrasante majorité des entreprises » se conforme aux mesures sanitaires, « il y a certains cas où il n’y a pas de respect des distances, du masque, de prise en compte du télétravail », ajoute la ministre du Travail. « Ce sont ces entreprises récalcitrantes que nous voulons cibler. »
Le nouveau protocole applicable au 3 janvier 2022
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